Les travaux réalisés en 2018
Assainissement, eau et voirie à Zainvillers
Un vaste chantier d’extension du réseau d’assainissement, de renouvellement du réseau d’eau potable et de l’aménagement de la voirie va concerner le quartier de Zainvillers en 2019.
Réduction des eaux claires parasites
Le projet d’extension du réseau d’assainissement à Zainvillers nécessite la réduction des volumes d’eaux claires parasites arrivant à la station d’épuration. Cela consiste à effectuer des réparations ponctuelles du réseau d’assainissement existant, sur toute la commune, afin que les eaux claires parasites (eaux pluviales, sources…) ne s’infiltrent plus dans le réseau existant.
En lien avec le bureau d’études, le Cabinet Berest, un appel d’offres a été lancé à l’automne 2018. Le marché a été attribué aux co-contractants Peduzzi SAS et Telerep Est qui ont commencé les travaux en décembre 2018.
Des remerciements sont adressés à Michaël ROHR, conseiller municipal délégué, qui a particulièrement travaillé sur ce dossier.
- Montant des travaux (avec options) : 168 602 € TTC
- Durée des travaux : 3 mois
Extension du réseau d’assainissement à Zainvillers
Le marché se compose d’une tranche ferme et de deux tranches optionnelles.
Tranche ferme : zone Jean Moulin, zone du Champ du Mur et zone de la Ronde Pierre
Pour la tranche ferme, le secteur des travaux concerne la rue Jean Moulin, depuis l’entreprise Louis DA jusqu’à la place du Maréchal Juin, le chemin du Daval, la rue des Rosiers et la rue du Séchaux.
Il s’agira de créer un réseau séparatif (création du réseau pour les eaux usées et réhabilitation du réseau existant des eaux pluviales). Un poste de relevage sera installé, renvoyant les eaux collectées vers le réseau gravitaire existant, rue Jean Moulin en direction de Vagney.
Les rues adjacentes aux rues concernées seront raccordées au nouveau réseau, sans modification particulière dans ces rues.
Après la mise en service du nouveau réseau, les eaux usées de chaque maison devront être dirigées sans traitement vers celui-ci. Cela signifie que les fosses sceptiques ou fosses toutes eaux devront être supprimées. De la même façon, pour les rues annexes, les eaux usées devront être dirigées vers le réseau existant. Ces mesures ne concernent pas le secteur du Chant de l’Eau et certains cas particuliers.
Cependant, une attente de raccordement est prévue devant le pont en vue d’un éventuel raccordement futur de cette zone.
Tranche optionnelle n°1 : Rue d’Alsace et zone des Roches de Zainvillers
Cela concerne le tronçon depuis la place du Maréchal Juin jusqu’au pont à hauteur du n°14 de la rue et consisterait à prolonger le réseau de la rue Jean Moulin et permettrait ainsi le raccordement de la zone des Roches de Zainvillers.
Tranche optionnelle n°2 : Rue Michel Collinet
Cette tranche concerne uniquement le réseau d’assainissement. Il s’agit de remettre aux normes l’assainissement d’une dizaine d’habitations dont les installations sont obsolètes.
Raccordement des particuliers au réseau
A partir de la mise en service du réseau, les administrés auront deux ans pour procéder au raccordement de leur habitation. Le raccordement suppose de désactiver la fosse sceptique existante et d’assurer les rejets d’effluents de l’habitation vers le réseau unitaire existant ou, selon le lieu, le réseau séparatif nouvellement créé.
Les abonnés concernés auront le choix de mener les travaux nécessaires par leurs propres moyens en ayant recours à l’entreprise de leur choix ou de solliciter l’aide de la Commune qui proposera un groupement de commandes auprès d’une entreprise, après consultation. Les travaux seront ensuite refacturés aux abonnés. Pour un chiffrage estimatif des travaux, le Cabinet Demange a réalisé des études de branchements qu’il sera possible de consulter.
Une fois les travaux réalisés, les abonnés nouvellement raccordés se verront appliquer la redevance d’assainissement au taux de 100 %. Passé le délai légal de deux ans, les abonnés n’ayant pas réalisé les travaux de raccordement s’exposeront à une augmentation de leur redevance d’assainissement pouvant aller jusqu’à + 100 %.
Tranche ferme et tranches optionnelles d’un marché public
Les marchés à tranches optionnelles permettent aux acheteurs publics de réaliser un programme subdivisé en différentes étapes, qu’ils peuvent décider d’affermir progressivement. Le choix du marché à tranches optionnelles repose non pas sur une impossibilité de définir le besoin en amont de la procédure mais sur une incertitude quant à la réalisation des prestations prévues au marché. Cette incertitude peut porter sur les conditions économiques, techniques ou financières qui ne permettent pas au pouvoir adjudicateur de s’engager en une seule fois et définitivement sur l’ensemble des prestations à exécuter, ou encore sur les résultats de l’exécution de chaque tranche motivant ainsi l’affermissement ou non des tranches suivantes. Le marché doit comporter une tranche ferme et une ou plusieurs tranches optionnelles, que le pouvoir adjudicateur peut ou non affermir, chaque tranche devant former un ensemble cohérent. La nature, l’étendue, le prix et les modalités d’exécution des prestations demandées doivent être précisés, ainsi que tout élément propre à ce type de marché. La conclusion d’un marché à tranches optionnelles est particulièrement adaptée à la réalisation d’opérations de grande ampleur.
Renouvellement du réseau d’eau potable à Zainvillers
Simultanément aux travaux sur le réseau d’assainissement, les canalisations du réseau d’eau potable vont être remises en état. La zone concernée est identique à celle du projet d’assainissement au droit des voies communales.
L’appel d’offres des travaux assainissement et eau a été lancé mi-décembre 2018, l’ouverture des plis est prévue mi-janvier 2019 et l’attribution du marché mi-février 2019.
- Montant total estimé du projet : 1 575 000 € TTC (eau, assainissement, tranche ferme et optionnelles).
- Durée estimée des travaux : de printemps à automne 2019.
Légende :
Tranche ferme = zone Jean Moulin + zone du Champ du Mur + zone de la Ronde Pierre
Tranche optionnelle n°1 = zone des Roches de Zainvillers
Une réunion d’information publique sera organisée au printemps 2019.
Aménagement de la voirie à Zainvillers
A la suite des travaux sur les réseaux d’assainissement et d’eau, des travaux de réfection de la voirie seront entrepris. Le marché se compose de plusieurs tranches : une tranche ferme qui concerne la rue Jean Moulin, depuis l’entreprise Louis DA jusqu’au carrefour place du Maréchal Juin et deux tranches optionnelles pour la rue d’Alsace (une première jusqu’à la rue Sainte Cécile et une seconde jusqu’au pont de Zainvillers en fin d’agglomération).
Descriptif des travaux :
- Création d’un trottoir aux normes d’accessibilité sur toute la longueur du chantier, côté maison de retraite – numéros impairs de la rue
- Prolongement de la piste cyclable sur un côté de la rue
- Aménagement des accotements (bordures, collecte des eaux pluviales, accès des entrées privatives) sur la longueur du chantier, côté des numéros pairs de la rue
- Eclairage public
- Aménagement du carrefour place du Maréchal Juin.
Le projet définitif de la maîtrise d’oeuvre a été reçu mi-décembre et la publication des appels d’offres de travaux est prévue mi-janvier.
Des demandes de subventions seront déposées auprès des services du Conseil départemental et de l’Etat.
- Durée des travaux : du printemps à l’automne 2019
- La réfection de la couche d’enrobé sera effectuée par le Conseil Départemental.
Montant total estimé du projet : 675 000 € TTC (tranche ferme et tranches optionnelles).
Montant total estimé des travaux (assainissement, eau, voirie – tranches fermes et optionnelles) = 2 418 602 € TTC
La voirie
La voirie communale
Après deux appels d’offres classés sans suite par manque de concurrence par la commission d’appel d’offres, une consultation directe a été effectuée pour trois chantiers.
Tronçon route du Haut du Tôt (réfection d’un aqueduc et 220 m de chaussée) :
- Montant des travaux : TRB (Saulxures-sur-Moselotte) : 26 864 € TTC
- Durée du chantier : 1 semaine
- Réception : décembre 2018
Trottoir rue du Moulin et espace entre la piscine et l’école des Perce-Neige :
- Montant des travaux : S2F TP (Ventron) : 16 600 € TTC
- Durée du chantier : 2 semaines
- Réception : décembre 2018
La voirie départementale
A l’automne, des travaux de réfection de la voirie ont été menés conjointement par le Conseil départemental et la Commune. Ces travaux concernaient la rue du Général de Gaulle, le rond-point place Caritey et la rue René Demangeon (de la place Caritey à l’intersection avec la rue Michel Collinet).
Ces travaux ont consisté pour la commune en la remise en état des tampons, grilles et bordures ainsi que la réfection des pavés du rond-point place Caritey. Le rabotage et la pose d’enrobé sur toute la longueur du chantier ont été effectués sous la responsabilité du Conseil départemental.
Réfection des pavés du rond-point :
- Montant total des travaux : TRB (Saulxures-sur-Moselotte) : 12 738 € TTC
- Durée du chantier : 5 semaines
- Réception : fin octobre 2018
Réfection des bordures, grilles et tampons :
- Montant total des travaux : Peduzzi VRD (Saint-Amé) : 24 535 € TTC
- Durée du chantier : 5 semaines
- Réception : fin octobre 2018
Le point-à-temps manuel
Il s’agit de l’entretien ponctuel de la voirie, là où elle a subi des dégradations. Un marché avait été conclu en 2017 pour les deux années, 2017 et 2018.
- Montant total des travaux : TRB : 45 000 € TTC/an
- Durée du chantier : 1 mois
- Réception : fin octobre 2018
Montant total des travaux =125 737 €
L’accessibilité
La réglementation en vigueur imposait aux propriétaires d’Etablissements Recevant du Public de les mettre aux normes avant le 26 septembre 2016 ou de s’y engager en déposant un Agenda d’Accessibilité Programmée (AD’AP), planifiant les travaux sur 3, 6 ou 9 ans.
A Vagney, douze des seize bâtiments communaux ont été mis aux normes en 2016 : salle polyvalente, Restos du Cœur, garderie, salle Trait d’Union, mairie, école maternelle du centre, école maternelle et élémentaire de Zainvillers, salle des sports de Zainvillers, stades des Viaux et Zeller, maison Mariabel. Les travaux ont été effectués par l’entreprise Delaitre de Saint Amé pour un montant de 237 750 € TTC.
En ce qui concerne les quatre bâtiments restants, un AD’AP a donc été déposé, reportant l’échéance à 2019. La réalisation de l’AD’AP ainsi que l’étude des travaux ont été confiées à un maître d’oeuvre, le Cabinet Colin de Dommartin-les-Remiremont associé à Patrice Normand, économiste de la construction de Saint-Bresson. En 2017, les travaux ont été réalisés à l’école des Perce-Neige (239 600 € TTC) et à la Poste (41 896 €TTC). Ainsi, le montant des travaux réalisés en 2016 et 2017 dans les quatorze bâtiments s’élève à 519 247 € TTC.
D’ici 2019, il ne restait donc plus que deux bâtiments à mettre aux normes : l’espace du Chant de l’Eau et le bâtiment du 10 place Caritey. Il faut savoir que l’AD’AP peut être modifié pour des considérations financières. Or, compte tenu des disponibilités financières de la Commune, notamment en dépenses d’investissement, le Conseil Municipal a demandé une prolongation de trois ans pour réaliser les travaux du bâtiment 10 place Caritey. Le report a été accepté reportant à 2022 l’échéance de fin des travaux pour ce bâtiment.
En 2018, seul l’espace du Chant de l’Eau à Zainvillers a donc été concerné par les travaux de mise aux normes d’accessibilité. Ce bâtiment abrite plusieurs associations : l’Union Musicale Voinraude, le Svelty Club, le Club de Modélisme des Hautes-Vosges ainsi qu’un appartement communal. Jusqu’à l’été 2018, l’association dentelle au Fil du temps Lorrain occupait également un espace dans le bâtiment. L’association s’est installée dans une autre commune ; le local a été récemment attribué à une autre association locale, Le Plateau Ivre.
- Montant total des travaux : 91 885,08 € TTC
- Durée du chantier : mai – septembre 2018
- Réception : octobre 2018
- Subvention Conseil Départemental obtenue pour ce bâtiment en 2017 : 2 564 €
Lot n°1 – Terrassement gros oeuvre Delaître – Le Syndicat 28 216,13 €
Lot n°2 – Menuiseries Schweitzer – Remiremont 18 877,92 €
Lot n°3 – Peintures Gallois – Les Forges 8 403,56 €
Lot n°4 – Electricité Munoz Elec – Vecoux 5 437,02 €
Lot n°5 – Sanitaire Chauffage Vannson SAS – Le Thillot 3 406,80 €
Lot n°6 – Carrelage Sols souples Hadol Carrelage – Saint Nabord 9 344,90 €
Lot n°7 – Ascenseur plate-forme A2A – Bezannes (51) 18 198,75 €
Le Svelty Club :
Durant les travaux de mise en accessibilité du bâtiment du Chant de l’Eau, les associations ont dû prendre certaines dispositions. L’UMV a délocalisé les cours de l’école de musique et les répétitions de l’orchestre à la salle Trait d’Union. En ce qui concerne le Svelty Club, la salle de musculation a été fermée au public pendant plusieurs semaines. Ce fut l’occasion d’effectuer quelques travaux d’entretien.
Montant total des travaux sur les trois années = 611 132 € TTC d’investissement.
Les écoles
Cour de l’école maternelle et de la garderie La cour de l’école maternelle du centre a été réaménagée : changement de la clôture de la cour de l’école et de la cour de la garderie, installation de jeux d’extérieur, traçage d’une piste de circulation routière. La sécurité de l’arrêt minute a été améliorée.
Lot n°1 : VRD TRB – Saulxures-sur-Moselotte 74 795 €
Lot n°2 : maçonnerie SARL René Perry Paysages – Dommartin-les-Rt 17 419 €
Lot n°3 : métallerie SARL René Perry paysages – Dommartin-les-Rt 18 460 €
Lot n°4 : jeux et sols amortissants IMAJ 6 Lacrois-sur-Meuse (55) 22 618 €
- Montant total des travaux : 133 292 € TTC
- Durée du chantier : été 2018
- Réception : septembre 2018
Une salle de classe rénovée à l’école des Perce-Neige. Une salle de classe a été rénovée à l’école des Perce-Neige pendant les vacances d’été. Des stores ont été posés dans les classes qui n’en étaient pas encore pourvues.
- Faux-plafond et parquet Grosdemange et Fils – Saulxures-sur-Moselotte 3 568 €
- Electricité Munoz Elec – Vecoux 2 202 €
- Peinture Villemard et Fils – Vagney 2 745 €
- Placard Menuiserie Claude – Sapois 2 421 €
- Stores ADF 88 – Sapois 7 424 €
- Montant total des travaux : 18 360 € TTC
- Durée du chantier : été 2018
- Réception : septembre 2018
Dans le cadre de la vérification électrique annuelle des bâtiments communaux réalisée par l’APAVE, des travaux de mise aux normes ont été réalisés à l’école maternelle. Des remerciements particuliers sont adressés à Jean-Gérard GEORGE, conseiller municipal, qui a suivi le dossier.
Montant total des travaux : Munoz Elec (Vecoux) : 1 914 € TTC
Montant total des travaux = 153 566 € TTC
LA COMMISSION TRAVAUX
Le Plan Local d’Urbanisme
A la suite des réunions de la commission PLU du 22 novembre 2018 et du 21 décembre 2018, la municipalité a évoqué le zonage du PLU de manière globale.
Les élus de cette commission ont validé l’étude prochaine de faisabilité d’un futur lotissement communal à usage d’habitation, en utilisant les zones déjà urbanisées ou à urbaniser. Cette étude de faisabilité permettra de définir la zone concernée, les principes et délais de son aménagement ainsi que les modalités techniques et financières de celle-ci. L’objectif est de voir des maisons construites sur ce lotissement aux environs de 2022.
Franck GIGANT – agent de contrôle des normes
Le rôle de Franck est désormais d’assurer la surveillance sur la commune des différents travaux menés par les particuliers et les entreprises afin de :
- Rappeler et régulariser les démarches à respecter pour tout travaux,
- Contrôler le respect des prescriptions de tout projet ayant fait l’objet d’une autorisation d’urbanisme (Déclaration Préalable ou Permis de Construire).
Franck Gigant est notamment assermenté, lui permettant de constater d’éventuelles infractions au code de l’urbanisme.
Les achats de matériel
Eau : 100 compteurs (Itron) : 9 008 € TTC, station de pompage – achat d’un variateur (EURL Sébastien Gérard) : 3 000 € TTC, compteurs de sectorisation (Itron, DLC Mennesson) : 7 502 € TTC
Assainissement : station d’épuration – révision agitateur bassin (Electro-moteur), commande aéroflo (R et O dépollution) : 5 136 € TTC changement de la pompe de relevage d’assainissement de la maison de retraite (Tecnydro) : 15 330 € TTC (prise en charge par la Commune et la maison de retraite)
Eau et assainissement – matériel de détection de réseau (Hydroméca) : 5 726 € TTC
Ecoles : contrôle de la qualité intérieure de l’air dans les écoles ( APAVE) : 9 144 € TTC
Bâtiments : services techniques – fourniture et pose de quatre portes sectionnelles (SVS) : 13 374 € TTC, remplacement du générateur d’air chaud (Cunat Bernard et Fils), déplacement de radiateurs radiants (Xolin) : 9 770 € TTC, remplacement d’une chaudière gaz (Xolin) : 4 231 € TTC
Chaufferie bois : achat d’un aspirateur à cendres (Idex) : 9 508 € TTC
Stade des Viaux : épandage avec sableuse (CSE), rampe de rechange aérateur (Martin HVA), peinture pelouse (Thiébaut Godard) : 12 910 € TTC
Matériel – pièces garage mécanique (EPAC), découpeuse et plaque vibrante (Agrediam) : 8 262 € TTC
Véhicules :
- contrôles et réparations (Garage Robert) : 4 289 € TTC
- balayeuse de voirie : 5 000 € TTC (matériel d’occasion acheté à la CCHV)
- achat d’une remorque (Car-Ak-Terre) : 5 300 € TTC
- remplacement de la Citroën Saxo : achat d’une Citroën C3 Aircross (Garage Gravier Claudel) : 12 869 € TTC
Cet état des achats est non exhaustif.
Montant total des achats : 140 359 € TTC
Le porche de la chapelle de Zainvillers
En 2015, la chapelle de Zainvillers, désacralisée depuis 2007, a été détruite. En lieu et place, on distingue aujourd’hui une extension de l’Ehpad Le Solem qui abrite l’Unité de Vie Protégée.
Lors de la démolition de la chapelle, les pierres du porche avaient été minutieusement conservées en vue d’être restaurées. Ce sont les élèves de la section « pierre » du lycée Camille Claudel de Remiremont qui s’en sont chargés. Ils ont ensuite reconstitué le porche à l’identique, en face de la maison de retraite. La volonté municipale était de rendre au quartier de Zainvillers une partie de son patrimoine historique, culturel et architectural. Ce site ayant été choisi, les bacs du point d’apport volontaire installés sur ce parking ont été répartis sur d’autres lieux de dépôts et les places de stationnement ont été redessinées.
L’aménagement paysager final a été réalisé par les services techniques municipaux.
- Démontage du proche : 4 608 € TTC
- Création du mur de soutènement
- Adam-Pierrat (Vagney) : 8 466 € TTC
- Pose des pierres : 1 716 € TTC
- Pose d’une couvertine de protection en zinc
- Schweitzer (Remiremont) : 3 408 € TTC
- Fourniture d’un banc :
- Arnaud Pierrat (Vagney) : 672 € TTC Achat de
- bordures en granit : 935 € TTC
- Location de matériel et fournitures pour l’aménagement électrique et paysager : 952 €
Montant total : 20 757 € TTC
Travaux sur une conduite
La protection de la conduite d’assainissement du réseau principal a été renforcée au cours de l’été. Celle-ci se trouve dans le lit du Bouchot, l’assèchement du cours d’eau a permis l’intervention, avec l’accord de la Police de l’Eau.
- Entreprise retenue : Claude PICCAMIGLIO (Vagney)
- Montant TTC : 4 968 €
Le réseau d’assainissement communal
La création d’un lotissement rue du Moulin a nécessité des travaux d’extension du réseau d’assainissement communal.
- Entreprise retenue : SARL Etienne (Gerbamont)
- Montant TTC : 16 163 €
Electrification de l’étang des Echets
L’assèchement du Bouchot a également permis le creusement d’une fouille électrique afin d’alimenter l’étang des Echets. L’intervention a eu lieu à la suite des travaux réalisés à hauteur de la canalisation d’assainissement.
L’alimentation électrique de l’étang était souhaitée par la société de pêche. Cela a également permis d’illuminer le chalet durant les fêtes de fin d’année.
- Entreprise retenue : Claude PICCAMIGLIO (Vagney)
- Montant TTC : 648 €