La commercialisation des parcelles à bâtir au lotissement Les Roches de Fontaine est organisée sous la forme d’une vente de gré à gré.
Lots disponibles :
Prix parcelle € TTC
Surface estimative en m2
Lot n°1
46 415,00 €
929
Lot n°11
33 375,00€
773
Lot n°12
29 070,00 €
946
Lot n°13
34 735,00 €
834
Lot n°14
50 985,00 €
1 133
Lot n°16
50 760,00 €
846
Lot n°17
39 655,00 €
721
Lot n°26
55 250,00 €
850
Lot n°27
30 715,00 €
637
Les terrains sont situés en zones 1 AU et A du Plan Local d’Urbanisme.
La liste des lots restants disponibles sera mise à jour quotidiennement.
Dépôt de dossier de candidature :
Le dossier à déposer pour l’achat d’un lot est composé du règlement de lotissement et du règlement d’attribution des lots.
Le dépôt des dossiers est autorisé depuis le mercredi 16 mars 2022 à 9h00, par courrier recommandé avec accusé de réception ou par courrier électronique à l’attention de mairie.lotissement@vagney.fr.
Les lots sont attribués au premier offrant ayant présenté un dossier complet d’acquisition tel que décrit dans le règlement d’attribution des lots à bâtir.
En cas d’arrivée simultanée de dossiers sur une même parcelle, celle-ci sera attribuée par tirage au sort d’huissier de justice.
Règlement de lotissementRèglement d’attribution des lotsANNEXE 1B BRANCHEMENTSANNEXE 2 SCHEMA PRINCIPE PLUVIALLe plan de commercialisation