Lotissement Les Roches de Fontaine

La commercialisation des parcelles à bâtir au lotissement Les Roches de Fontaine est organisée sous la forme d’une vente de gré à gré. Lots disponibles :

	Prix parcelle € TTC	Surface estimative en m2
Lot n°1	46 415,00 €	929
Lot n°11	33 375,00€	773
Lot n°12	29 070,00 €	946
Lot n°13	34 735,00 €	834
Lot n°14	50 985,00 €	1 133
Lot n°16	50 760,00 €	846
Lot n°17	39 655,00 €	721
Lot n°26	55 250,00 €	850
Lot n°27	30 715,00 €	637

Les terrains sont situés en zones 1 AU et A du Plan Local d’Urbanisme. La liste des lots restants disponibles sera mise à jour quotidiennement. Dépôt de dossier de candidature : Le dossier à déposer pour l’achat d’un lot est composé du règlement de lotissement et du règlement d’attribution des lots. Le dépôt des dossiers est autorisé depuis le mercredi 16 mars 2022 à 9h00, par courrier recommandé avec accusé de réception ou par courrier électronique à l’attention de mairie.lotissement@vagney.fr. Les lots sont attribués au premier offrant ayant présenté un dossier complet d’acquisition tel que décrit dans le règlement d’attribution des lots à bâtir. En cas d’arrivée simultanée de dossiers sur une même parcelle, celle-ci sera attribuée par tirage au sort d’huissier de justice. Règlement de lotissement Règlement d’attribution des lots ANNEXE 1B BRANCHEMENTS ANNEXE 2 SCHEMA PRINCIPE PLUVIAL