Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira le mardi 22 mai 2018, à 20h dans le salon d’honneur de la mairie.

A l’ordre du jour :

– Examen du compte-rendu de la séance du 9 mai 2018
– Compte-rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire :
– Exercice du droit de préemption urbain
– Devis divers

1. Domaines – Autorisation de signature d’un acte notarié pour bénéficier dune servitude de passage des réseaux d’assainissement et d’eau potable sur une parcelle de terrain privé
2. Domaines – Autorisation de signature d’un acte notarié pour bénéficier d’une servitude de passage des réseaux d’eau, d’assainissement et d’éclairage public sur une parcelle de terrain privé
3. Domaines – Autorisation de signature d’un acte notarié pour bénéficier d’une servitude de passage des réseaux d’assainissement et d’eau pluviale sur une parcelle de terrain privé
4. Domaines – Autorisation de signature d’un acte notarié pour bénéficier d’une servitude de passage du réseau d’eau potable sur une parcelle de terrain privé
5. Domaines – Renouvellement du bail de location de la gendarmerie de Vagney avec le Ministère de l’Intérieur au profit de l’Etat
6. Travaux – Détermination du programme de réfection de la voirie communale 2018 pour demande de subvention
7. Finances – Budget Forêt – Décision modificative n°1
8. Finances – Budget Principal – Décision modificative n°1
9. Finances – Budget Eau – Proposition d’admission en non-valeur de créances communales
10. Finances – Budget Eau – Proposition d’admission en non-valeur de créances communales
11. Finances – Budget Assainissement – Proposition d’admission en non-valeur de créances communales
12. Finances – Autorisation de prise en charge d’un sinistre subi par un agent communal dans le cadre de ses fonctions
13. Finances – Facturation électricité station de pompage Sapois 2017
14. Finances – Facturation assurances aux budgets annexes vers le budget communal
15. Personnel – Création et suppression de postes pour avancement de grade
16. Affaires scolaires – Vote des tarifs scolaires pour l’année scolaire 2018-2019
17. Affaires scolaires – renouvellement du forfait communal école privée Notre-Dame, convention triennale
18. Affaires scolaires – Proposition d’attribution d’une subvention pour la classe découverte ULIS de Cornimont
19. Intercommunalité – Proposition de modification des statuts de la Communauté de Communes des Hautes Vosges
20. Intercommunalité – Demande d’adhésion de nouvelles collectivités au SMIC des Vosges
21. Questions diverses :
– Travaux
– Agenda