Conseil municipal

La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le mardi 19 mars 2019, à 20h salon d’honneur de la mairie.

A l’ordre du jour :

– Examen du compte-rendu de la séance du 25 février 2019
– Compte-rendu des délégations du Conseil municipal au Maire
– Exercice du droit de préemption urbain
– devis divers

  1. Finances – Budget Assainissement – Etude des réalisations 2018 et des prévisions 2019
  2. Finances – Budget Chaufferie – Etude des réalisations 2018 et des prévisions 2019
  3. Finances – Budget Eau – Etude des réalisations 2018 et des prévisions 2019
  4. Finances – Budget Forêt – Etude des réalisations 2018 et des prévisions 2019
  5. Finances – Détermination de la contribution eaux pluviales pour 2019
  6. Finances – Mode de contribution financière au Syndicat Intercommunal à Vocation Unique d’Incendie et de Secours du secteur de Remiremont
  7. Assainissement – Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition de service avec le Syndicat Intercommunal d’Assainissement du Haut des Rangs
  8. Voirie – Approbation du Plan de mise en accessibilité de la voirie et de l’espace public (PAVE)
  9. Périscolaire – Autorisation de signature de la convention d’objectif et de partenariat avec l’association « Les P’tites Gueules »
  10. Affaires scolaires – Fixation des participations, dotations et tarifs scolaires pour l’année scolaire 2019/2020
  11. Travaux – Attribution des marchés publics de travaux d’aménagement global de voirie sur le secteur de Zainvillers
  12. Domaine – Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition d’un local communal avec l’Association Familiale de Vagney
  13. Domaines – Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition d’un local communal avec le COHM
  14. Forêt – Programme de martelage de bois – Etat d’assiette des coupes 2020 en forêt communale
  15. Personnel – Création d’un poste d’agent d’entretien en contrat « Parcours emploi et compétence »
  16. Intercommunalité – Proposition d’adhésion de nouvelles collectivités au Syndicat Départemental d’Assainissement Non Collectif
  17. Questions et informations diverses : Travaux et Agenda

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